share_book
Envoyer cet article par e-mail

La gestion des pénalités et des primes dans les marchés publics

ou partager sur :

share_comment
Partager ce commentaire par e-mail

ou partager sur :

PRÊT A ACHETER?
(vous pouvez toujours annuler plus tard)


J'aime
La gestion des pénalités et des primes dans les marchés publics

La gestion des pénalités et des primes dans les marchés publics

  (Auteur)


Prix : Cet article n'a pas encore de prix  ask_price

Demande de cotation sur ""
Ce titre est nouveau dans notre fonds d'ouvrages et nous ne l'avons encore jamais vendu à ce jour.
Notre engagement: Vous obtenir le meilleur prix
Aussi nombreux que soient les titres que nous référençons, absolument rien n'est automatisé dans la fixation de nos prix; et plutôt que de convertir automatiquement le prix en euros et risquer de répercuter sur vous un prix artificiellement élevé, nous vous faisons un devis rapide après avoir vérifié les prix auprès de nos différents fournisseurs.
Cette étape de demande de cotation est rapide (généralement quelques heures) et vise à vous faire bénéficier en permanence du meilleur prix pour vos achats de livres.


Sur commande

Des articles qui pourraient aussi vous intéresser

Description de "La gestion des pénalités et des primes dans les marchés publics"

La rédaction des marchés publics inclut obligatoirement une réflexion sur les pénalités et les primes qui seront prévues dans le contrat. Un bon rédacteur doit impérativement se poser la question de la stratégie à mettre en oeuvre. Malheureusement, ces pénalités sont trop souvent des " copiés-collés " de contrats précédents, et les primes sont quasiment inexistantes en pratique. Il est donc temps de travailler sur la notion même de pénalités et de primes et de faire en sorte que la gestion administrative et financière du marché soit facilitée. Le présent ouvrage présente les textes en vigueur et la jurisprudence la plus récente sur les notions de pénalités et de primes. Il tente d'indiquer quelles sont les " bonnes questions " que doivent se poser les donneurs d'ordres. Il donne aussi des exemples de rédaction de clauses contractuelles, notamment pour les marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre. Le but de l'ouvrage est de chercher un équilibre entre les données théoriques, qu'il est indispensable de connaître, et l'approche pratico-pratique, qui est tout aussi indispensable aux praticiens.

Détails sur le produit

  • Reliure : Broché
  • 78  pages
  • Dimensions :  0.6cmx14.4cmx20.6cm
  • Poids : 99.8g
  • Editeur :   Territorial Editions Paru le
  • Collection : L'essentiel sur
  • ISBN :  2352958296
  • EAN13 :  9782352958291
  • Classe Dewey :  346.440 23
  • Langue : Français

D'autres livres de Patrice Cossalter

Gestion administrative et financière des marchés publics

Le Code des marchés publics contient à titre principal des règles de passation. Il contient aussi des règles sur la gestion administrative et financière des marchés. Dès la rédaction d'un marché, l'acheteur doit se préoccuper du type de prix, de sa variation, des modalités de paiement,...

Le dialogue compétitif, la conception-réalisation et le partenariat public-privé

Le quotidien est fait de procédures d'achats traditionnelles, appels d'offres, procédures négociées, « MAPA ». Au-delà de ces outils habituels, il existe d'autres outils plus complexes et/ou plus nouveaux, comme le dialogue compétitif, la conception-réalisation ou le « PPP », qui peuvent ...

Les petits marchés de maîtrise d'oeuvre

Le quotidien de l'acheteur n'est pas de gérer les grandes et nobles procédures comme le concours. Il est plus « terre à terre ». Les nombreuses opérations de travaux sans envergure particulière nécessitent le plus souvent la conclusion de marchés de maîtrise d'œuvre aux montants modiques....

La modification du marché public

Dans le meilleur des mondes, deux cocontractants devraient conclure un marché, exécuter leurs obligations réciproques, et le contrat se terminerait sans autre forme de procès. Dans le cadre des marchés publics, une fois le marché conclu, l'entreprise ou le fournisseur doit mettre en œuvre les...

Voir tous les livres de Patrice Cossalter

Commentaires sur cet article

Personne n'a encore laissé de commentaire. Soyez le premier!

Laisser un commentaire

Rechercher des articles similaires par rayon

La rédaction des marchés publics inclut obligatoirement une réflexion sur les pénalités et les primes qui seront prévues dans le contrat. Un bon rédacteur doit impérativement se poser la question de la stratégie à mettre en oeuvre. Malheureusement, ces pénalités sont trop souvent des " copiés-collés " de contrats précédents, et les primes sont quasiment inexistantes en pratique. Il est donc temps de travailler sur la notion même de pénalités et de primes et de faire en sorte que la gestion administrative et financière du marché soit facilitée. Le présent ouvrage présente les textes en vigueur et la jurisprudence la plus récente sur les notions de pénalités et de primes. Il tente d'indiquer quelles sont les " bonnes questions " que doivent se poser les donneurs d'ordres. Il donne aussi des exemples de rédaction de clauses contractuelles, notamment pour les marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre. Le but de l'ouvrage est de chercher un équilibre entre les données théoriques, qu'il est indispensable de connaître, et l'approche pratico-pratique, qui est tout aussi indispensable aux praticiens.